Informations légales

ÉDITEUR DU SITE

ALSACE WELCOME
Marque déposée auprès de l’INPI n° 4108626 le 28/07/2014
Association inscrite au Registre des associations auprès du TI de SELESTAT le 12 Janvier 2015
Volume 43 – Folio n°1
INSEE SIRET n° 812 143 261 00012
16 Rue de Baldenheim  – 67600 MUTTERSHOLTZ
Tél. : + 33 (0)6 15 05 06 26
contact [arobase] alsace-welcome.com

 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique / Hébergement : FM Cré@tion
Responsable du site / Webmaster : Matthieu GRASS / FM Cré@tion

 

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
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RESPONSABILITÉ

La responsabilité de ALSACE WELCOME ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ALSACE WELCOME ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.alsace-welcome.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de ALSACE WELCOME. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de ALSACE WELCOME.

 

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ALSACE WELCOME sur le site www.alsace-welcome.com.

 

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunal de Colmar ou de Strasbourg.