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ÉDITEUR DU SITE

ALSACE WELCOME
Marque déposée auprès de l’INPI n° 4108626 le 28/07/2014
Association inscrite au Registre des associations auprès du TI de SELESTAT le 12 Janvier 2015
Volume 43 – Folio n°1
INSEE SIRET n° 812 143 261 00012
16 Rue de Baldenheim  – 67600 MUTTERSHOLTZ
Tél. : + 33 (0)6 15 05 06 26
contact [arobase] alsace-welcome.com

 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique / Hébergement : FM Cré@tion
Responsable du site / Webmaster : Matthieu GRASS / FM Cré@tion

 

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.alsace-welcome.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de ALSACE WELCOME. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de ALSACE WELCOME.

 

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ALSACE WELCOME sur le site www.alsace-welcome.com.

 

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunal de Colmar ou de Strasbourg.